Réglement général de police de la zone Botha
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Table des matières
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Chapitre 01 Sureté et commodité du passage sur la voie publique.
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Chapitre 02 Propreté de la voie publique.
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Chapitre 03 Salubrité publique.
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Chapitre 04 Sécurité publique.
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Chapitre 05 Tranquilité publique.
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Chapitre 06 Disposition commune aux chapitres 2 à 5.
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Chapitre 07 Voirie, contructions et habitations.
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Chapitre 08 Protection de la nature.
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Chapitre 09 Marchés publics.
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Chapitre 10 Champs de foire, installations foraines et chapiteaux.
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Chapitre 11 Police des cimetières.
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Chapitre 12 Sanctions administratives.
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Chapitre 13 Mesures executoires de police administrative.
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Chapitre 14 Dispositions finales.